1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://hotel-mirano-biarritz.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : SARL L & H appelé plus bas Hôtel Mirano, société à responsabilité limitée au capital social de 7.800 €, dont le siège social est situé 11 avenue Pasteur, 64200 Biarritz – France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 492 798 194 R.C.S. Bayonne B. –
APE 5510Z.

Responsable de la publication : Andson SOARES PINTO – Contact : contact@hotel-mirano-biarritz.fr.

Hébergeur : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse.
Webmaster : JL Communication – contact@jlcommunication.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Hôtel Mirano est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Hôtel Mirano décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://hotel-mirano-biarritz.fr/.

Hôtel Mirano s’engage à sécuriser au mieux le site https://hotel-mirano-biarritz.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – Gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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